Conditions générales
Mentions légales et conditions d'utilisation du site.
Dernière mise à jour : juin 2026.
1. Éditeur du site
Le présent site institut-at-tasil.com est édité par la société ITR Education & Travel Service LLC, qui exploite la marque « Institut At-Ta'sil ».
- Société : ITR Education & Travel Service LLC
- Adresse : 1209 Mountain Road Pl NE STE N, Albuquerque, NM 87110, États-Unis
- Numéro d'immatriculation (EIN) : 33-3274051
- Contact : contact@itreducationtravel.com
- Directeur de la publication : le représentant légal de la société.
2. Hébergement
Le site est hébergé par o2switch — 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France. Site : www.o2switch.fr.
3. Objet du site
L'Institut At-Ta'sil propose, en ligne, l'enseignement de la langue arabe et des sciences religieuses, sous deux formes : des cours avec un professeur (en visioconférence) et une plateforme d'apprentissage en autonomie (« Madrasati »). Le site présente ces offres, permet de demander des informations, de s'inscrire et de consulter le blog.
4. Utilisation du site
L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément à la loi et à ne pas porter atteinte à son bon fonctionnement. Les formulaires (contact, inscription, avis) doivent être remplis avec des informations exactes. Tout usage frauduleux ou abusif pourra entraîner la restriction d'accès.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, articles, supports pédagogiques, logos, images, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'Institut At-Ta'sil, est interdite.
6. Tarifs et inscription
Les tarifs des cours avec professeur et de l'abonnement Madrasati sont indiqués sur le site et peuvent évoluer. Le tarif applicable est celui en vigueur au moment de l'inscription. L'inscription au site est gratuite et sans engagement ; les modalités de paiement et d'abonnement propres à la plateforme Madrasati sont précisées sur celle-ci.
7. Responsabilité
L'Institut At-Ta'sil s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées, sans pouvoir en garantir l'absence totale d'erreurs. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, sur le contenu desquels l'Institut n'exerce aucun contrôle et ne saurait être tenu responsable. L'accès au site peut être interrompu pour maintenance ou en cas de force majeure.
8. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité.
9. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit applicable. En cas de difficulté, une solution amiable sera recherchée en priorité, par contact à l'adresse contact@itreducationtravel.com.